NF EN ISO/CEI 17025
Accréditation N°1-0207
Portée disponible sur www.cofrac.fr

CAHIERS DES CHARGES AOP/IGP

  • ACCUEIL
  • /
  • CAHIERS DES CHARGES AOP/IGP
Laboratoire œnologique,analyse chimique vin,analyse du vin laboratoire,ph du vin rouge,acidité totale d'un vin rouge,acidité volatile vin rouge,acidité totale vin,acidité vin rouge,dosage acidité volatile vin,languedoc roussillon,vin,analyse,Analyses œnologiques,Conseils œnologiques,Accréditation COFRAC,aude,œnologie,Analysez votre vin,Bio,laboratoires analyses du vin,ingénierie œnologique,conception de chai,Marketing des vins,communication,Agronomie,viticulture,Viticulture raisonnée,systèmes de certification,Analyse et conseil œnologique,Assurance qualité des outils de production,sécurité alimentaire,Analyse fine,vigne,vin,professionnels,viticulteur,vigneron,onologue,languedoc roussillons,vins sud de france,vignobles du languedoc,laboratoires dubernet

SELECTION DE TEXTES RÈGLEMENTAIRES

Vous trouverez ci-dessous les liens permettant de télécharger des textes réglementaires. Ils sont fournis ici à titre d'information. Les versions disponibles sont celles publiées aux journaux officiels lors de leur première publication, certaines peuvent avoir été modifiées depuis.

RÈGLEMENTATION EUROPÉENNE

  - Résidus de pesticides :

RÈGLEMENT (UE) N° 212/2013
Remplaçant l’annexe I du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe.

RÈGLEMENT (CE) N°396/2005
Concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale (version consolidée à jour fin 2012)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 540/2011
Portant application du règlement (CE) n° 1107/2009 en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées

RÈGLEMENT (CE) N° 1107/2009
Concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques.

 - Production et marchés :

RÈGLEMENT (CE) N° 607/2009
Modalités d’application du règlement 479/2008 en ce qui concerne les appellations d’origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles et l’étiquetage.

RÈGLEMENT (CE) N° 606/2009
Modalités d’application du règlement 479/2008 en ce qui concerne les catégories de produits de la vigne et les pratiques œnologiques.

RÈGLEMENT (CE) N°491/2009
Modifiant le règlement 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement “OCM unique“)

RÈGLEMENT (CE) N°436/2009
Modalités d'application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil en ce qui concerne le casier viticole, les déclarations obligatoires et l'établissement des informations pour le suivi du marché, les documents accompagnant les transports des produits et les registres à tenir dans le secteur vitivinicole.

RÈGLEMENT (UE) N° 1308/2013
Organisation commune des marchés des produits agricoles (OCM)

RÈGLEMENT (CE) N° 852/2004
Relatif à l'hygiène des denrées alimentaires.


RÈGLEMENTATION FRANÇAISE


ARRETÉ DU 18 AOÛT 2014
Relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification.

DÉCRET N°2014-903 du 18 août 2014
Relatif à la valorisation des résidus de la vinification.
​​​​​​​
DÉCRET N° 2012-655
relatif à l’étiquetage et à la traçabilité des produits vitivinicoles et à certaines pratiques œnologiques (mots réservés, enrichissement...)


Cahier des charges AOP

Picpoul de Pinet

Cahier des charges AOP

Banyuls grand cru

Cahier des charges AOP

Banyuls

Cahier des charges AOP

Cabardès

Cahier des charges AOP

Corbières Boutenac

Cahier des charges AOP

Corbières

Cahier des charges AOP

Cotes Roussillon Villages

Cahier des charges AOP

Côtes du Roussillon

Cahier des charges AOP

Crémant de Limoux

Cahier des charges AOP

Faugères

Cahier des charges AOP

Fitou

Cahier des charges AOP

Grand Roussillon

Cahier des charges AOP

La Clape

Cahier des charges AOP

Languedoc

Cahier des charges AOP

Malepère

Cahier des charges AOP

Maury

Cahier des charges AOP

Minervois-La Livinière

Cahier des charges AOP

Mireval

Cahier des charges AOP

Muscat de Frontignan

Cahier des charges AOP

Muscat de Lunel

Cahier des charges AOP

Muscat de Rivesaltes

Cahier des charges AOP

Muscat de Saint Jean de Minervois

Cahier des charges AOP

Rivesaltes

Cahier des charges AOP

Minervois

Cahier des charges AOP

Collioure

Cahier des charges AOP

Clairette du Languedoc

Cahier des charges AOP

Pic Saint Loup

Cahier des charges IGP

Aude

Cahier des charges IGP

Cité de Carcassonne

Cahier des charges IGP

Coteaux d'Ensérune

Cahier des charges IGP

Coteaux de Béziers

Cahier des charges IGP

Coteaux de Narbonne

Cahier des charges IGP

Coteaux de Peyriac

Cahier des charges IGP

Côtes Catalanes

Cahier des charges IGP

Côtes de Thau

Cahier des charges IGP

Côtes de Thongue

Cahier des charges IGP

Haute Vallée de l'Aude

Cahier des charges IGP

Pays d'Oc

Cahier des charges IGP

Pays Cathare

Cahier des charges IGP

Pays d'Hérault

Cahier des charges IGP

Saint-Guilhem-Le-Désert

Cahier des charges IGP

Vallée du Torgan

Cahier des charges IGP

Haute Vallée de l'Orb

Cahier des charges IGP

Vallée du Paradis

NORMES OIV

Limites maximales acceptables

NORMES OIV

Code international des pratiques œnologiques